Henri Doucet
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Henri Doucet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
1° Au titre des associations regroupant des personnes
handicapées ou leurs familles
Autisme France
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000817903
(source JORF)
nomination
07 Septembre 2006
07/09/2006
De:
Henri Doucet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
1. Au titre des associations regroupant des personnes handicapées ou leurs familles
Autisme France
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin
=
"
2006-06-30
"
suppleant
JORFTEXT000000420764
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2005
14/12/2005
De:
Doucet (Henri, Jean)
conseiller scientifique. Chevalier du 30 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la défense
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1986-06-30
"
JORFTEXT000000573757
(source JORF)
promotion
15 Novembre 1998
15/11/1998
De:
Doucet (Henri, Pierre)
maire de Vailly-sur-Sauldre (Cher); 56 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
56
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000551014
(source JORF)
nomination
04 Décembre 1994
04/12/1994